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	<title>#ÉducationNationale Archives -</title>
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		<title>Manuels scolaires falsifiés : Le ministre de l&#8217;Education nationale menace les éditeurs</title>
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		<pubDate>Sun, 15 Nov 2026 19:21:08 +0000</pubDate>
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					<description><![CDATA[Le ministère de l’Éducation nationale a lancé un ultimatum de quinze jours aux éditeurs qui falsifient les années d’édition ou altèrent le contenu des manuels scolaires agréés, les sommant de retirer ces ouvrages du marché sous peine de sanctions immédiates et de poursuites judiciaires. Dans un communiqué au ton ferme publié le 13 novembre 2026, [&#8230;]]]></description>
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<p>Le ministère de l’Éducation nationale a lancé un ultimatum de quinze jours aux éditeurs qui falsifient les années d’édition ou altèrent le contenu des manuels scolaires agréés, les sommant de retirer ces ouvrages du marché sous peine de sanctions immédiates et de poursuites judiciaires.</p>



<p>Dans un communiqué au ton ferme publié le 13 novembre 2026, le département indique avoir été alerté sur des pratiques illégales visant à modifier les millésimes ou les contenus de manuels déjà homologués. Ces manœuvres constituent, selon le ministère, « une violation des engagements contractuels et de la réglementation en vigueur ».</p>



<p>Face à ces dérives, les autorités éducatives donnent aux éditeurs concernés « un délai de quinze jours » pour « retirer des circuits de distribution toutes les versions modifiées et rétablir exclusivement la version agréée ».</p>



<p>Passé ce délai, la sanction sera immédiate : tout manuel non conforme verra son agrément suspendu sur-le-champ. Le ministère prévoit également de saisir la Commission nationale d’agrément pour prononcer « un retrait définitif et une radiation » des titres incriminés.</p>



<p>L’offensive se veut également commerciale et judiciaire. Les faits relevant de pratiques commerciales déloyales seront transmis aux services du ministère chargé du Commerce, tandis que le département se réserve le droit d&rsquo;engager des poursuites pénales et des actions en réparation.</p>



<p>Sur le terrain, des brigades effectueront des contrôles inopinés dans les écoles, les librairies et tous les points de vente du pays pour traquer les ouvrages frauduleux.</p>



<p>Le ministère adresse enfin une mise en garde directe au corps éducatif : « aucune liste de fournitures ne peut exiger une année d’édition déterminée pour un manuel agréé ». Tout chef d’établissement ou enseignant qui tenterait d&rsquo;imposer une édition modifiée engagera sa responsabilité et s’exposera à des sanctions administratives. « Aucune dérogation ne sera accordée et aucun manquement ne restera sans suite », martèle le communiqué.</p>



<p></p>
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